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Droit, Economie, Gestion

Master Droit de l'Entreprise, Droit Douanier des Transports et de la Logistique

  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

  • Durée

    1 an

  • UFR DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION

  • Université de Rouen Normandie

Présentation

Ce master unique en France, forme depuis 15 ans, des juristes au droit douanier et au droit des transports. Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialisés. La formation fait l'objet d'une convention de partenariat avec SDV Logistics (Groupe Bolloré) ;Les objectifs de la formation : Former des étudiants aux questions juridiques que présente la fonction logistique-transport Former des étudiants aux questions de fiscalité douanière et de réglementations internationales. ;Les compétences acquises : Maîtriser et assurer juridiquement la totalité de la chaîne de déplacement des marchandises au-delà des frontières. ;

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Programme

Semestre 1 : UE 1 Enseignements fondamentaux du droit de l'entreprise : Crédits et opérations bancairesDroit fiscal des affairesAnalyse comptable et financière1 matière au choix parmi 2 ci-dessous : Droit des surêtésPrévoyance et sécurité sociale2 TD à choisir (correspondant aux CM choisis dans l'unité) : Crédits et opérations bancairesDroit fiscal des affairesAnalyse comptable et financièreDroit des surêtésPrévoyance et sécurité socialeUE 2 Compétences linguistiques : Droit en langue : 1 langue à choisir : Droit en langue : AnglaisDroit en langue : EspagnolDroit en langue : AllemandLangue : 1 langue à choisir : AnglaisEspagnolAllemandUE 3 Enseignements complémentaires : Droit international des affaires1 matière obligatoire parmi 4 ci-dessous : Droit approfondi des assurancesDroit public des activités économiquesContentieux fiscalDroit international privé généralSemestre 2 : UE 1 Enseignements fondamentaux du droit de l'entreprise : 4 matières obligatoires parmi 5 ci-dessous : Droit des entreprises en difficultéDroit fiscal patrimonialContrats spéciaux commerciauxDroit des relations collectives de travailRégime général des obligations2 TD à choisir (correspondant aux CM choisis dans l'unité) : Droit des entreprises en difficultéDroit fiscal patrimonialContrats spéciaux commerciauxDroit des relations collectives de travailRégime général des obligationsUE 2 Compétences linguistiques et professionnelles : Droit en langue : 1 langue à choisir : Droit en langue : AnglaisDroit en langue : EspagnolDroit en langue : AllemandConnaissance de l'entreprise et insertion professionnelleUE 3 Enseignements complémentaires : 1 matière au choix parmi 3 ci-dessous : Histoire du droit du travailPropriétés intellectuellesDroit de l'environnementUE 4 Enseignements de spécialisation en vue des M2 : 1 matière au choix parmi 3 ci-dessous : Vers M2 DTL : Droit des transportsVers M2 DS : Droit social international et européenVers M2 DAF : Droit de la concurrenceSemestre 3 : UE 1 DROIT DES TRANSPORTS : Transport maritime, routier, aérien, contentieuxUE 2 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Droit des transports de personnesCommission de transport/ commission en douanesDroit de la logisitiqueDroit des assurancesUE 3 LANGUES ET PROFESSIONNALISATION : InformatiqueAnglais (bases, anglais douanier, anglais des transports)Stratégie d'entrepriseConnaissance de l'entreprise et insertion professionnelleInitiation à la rechercheSemestre 4 : UE 4 DROIT DOUANIER EUROPEEN : Droit douanier européenUE 5 FISCALITE INDIRECTE : TVALégislation des accisesFiscalité environnementaleUE 6 STAGE ET MÉMOIRE : Stage et mémoire

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Et après

Insertion professionnelle

Tous les acteurs intervenant dans la chaîne de déplacement des marchandises au delà des frontières: Transporteurs Commissionnaires Banques et assurances Export Cabinets d'avocat Grande distribution... ;En savoir plus sur l'insertion professionnelle : les enquêtes de l'OVEFIP

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